Mentions légales

Selon les lois du 6 janvier 1978, modifiée le 7 août 2004, et du 21 juin 2004 qui imposent aux associations de faire apparaître certaines mentions sur leur site internet :

Association Les Amis de Mademoiselle (LADM)
7, impasse des Martyrs 28130 Soulaires
Fabienne Colas, directrice de la publication et présidente de l'association
Fabienne Colas, responsable de la rédaction
Hébergeur Wix.com, Inc

Le contenu de ce site n'est pas libre de droit.

Toutes les photos et vidéos sur cette page "Les Amis de Mademoiselle (LADM)" sont sous Copyright

Merci de nous contacter pour toute utilisation du contenu.

Les contenus pourront éventuellement être reproduits avec mon accord, mais avec mention de la source et un lien pointant vers le contenu original.

Précisions aux visiteurs du site.

Le contenu est protégé par les droits d'auteur et par l'article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle : " Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque."

En cas de publication de propos diffamatoires, le président n'est responsable des commentaires des internautes que s'il a eu connaissance de leur contenu avant leur mise en ligne, ou s'il n'a pas agi promptement pour les retirer dès qu'il en a eu connaissance.

Limitation de la responsabilité de l'association loi 1901

" Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l'association Les Amis de Mademoiselle (LADM) ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations ".